Calendrier scolaire des élèves de la classe maternelle et des niveaux primaire et secondaire, Règlement sur le, R.Q. c. I-14, r.2
| Référence : | Calendrier scolaire des élèves de la classe maternelle et des niveaux primaire et secondaire, Règlement sur le, R.Q. c. I-14, r.2 | |
| Informations sur ce texte : | Remplacé, D. 73-90, 1990 G.O. 2, 569 et D. 74-90, 1990 G.O. 2, 575; eff. 90-07-01; voir c. I-13.3, r. 3 et c. I-13.3, r. 4 Refonte: À jour au 9 novembre 2004 | |
| Loi habilitante : | Instruction publique pour les autochtones cris, inuit et naskapis, Loi sur l', L.R.Q. c. I-14 | |
| URL : | http://www.canlii.org/qc/legis/regl/i-14r.2/20041201/tout.html | |
| Version téléchargée par CanLII le 2004-12-01 | ||
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À jour au 9 novembre 2004
c. I-14, r.2
Règlement sur le calendrier scolaire des élèves de la classe maternelle et des niveaux primaire et secondaire
Remplacé, D. 73-90, 1990 G.O. 2, 569 et D. 74-90, 1990 G.O. 2, 575; eff. 90-07-01; voir c. I-13.3, r. 3 et c. I-13.3, r. 4
