Maladies professionnelles, Règlement sur les, R.Q. c. A-3, r.8
| Référence : | Maladies professionnelles, Règlement sur les, R.Q. c. A-3, r.8 | |
| Loi habilitante : |
Accidents du travail, Loi sur les,
L.R.Q. c. A-3
Remplacée le 1er juillet 2005 | |
| URL : | http://www.canlii.org/qc/legis/regl/a-3r.8/20050809/tout.html | |
| Version téléchargée par CanLII le 2005-08-09 | ||
Attention : Ce document est antérieur à la dernière mise à jour de cette collection. Il pourrait avoir été modifié ou omis depuis cette dernière mise à jour.
© Éditeur officiel du Québec
Ce document n'a pas de valeur officielle.
Incluant la Gazette officielle du 20 juillet 2005
c. A-3, r.8
Règlement sur les maladies professionnelles
Loi sur les accidents du travail
(L.R.Q., c. A-3, a. 124, par. y)
(L.R.Q., c. A-3, a. 124, par. y)
1.
En plus des maladies professionnelles mentionnées à l'annexe D de la Loi sur les accidents du travail (L.R.Q., c. A-3), les maladies professionnelles énumérées à l'annexe 1 sont reconnues comme caractéristiques d'un travail ou reliées directement aux risques particuliers d'un travail.
R.R.Q., 1981, c. A-3, r. 8, a. 1.
ANNEXE 1
(a. 1)
[A-3R8#01,R.R.Q., 1981, 1-073 ] Maladie Genre de travail 1- Intoxications: 1× Maladies causées par le monochloréthylène (chlorure de vinyle) et ses composés toxiques Tout travail impliquant une exposition à cette substance. 2× Maladies causées par le manganèse et ses composés toxiques Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au manganèse, à ses composés ou à d'autres substances contenant du manganèse. 3× Maladies causées par le béryllium et ses composés toxiques Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au béryllium, à ses composés ou à d'autres substances contenant du béryllium. 4× Maladies causées par le chlore et ses composés toxiques Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au chlore, à ses composés ou à d'autres substances contenant du chlore. 5× Maladies causées par le soufre et ses composés toxiques Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au soufre, à ses composés ou à d'autres substances contenant du soufre. 6× Maladies causées par le fluor et ses composés toxiques Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au fluor. 7× Maladies causées par les pesticides (organochlorés, organophosphorés, carbamates, bromule de méthyle, oxyde d'éthylène, acrylonitrile, sels de cuivre et autres...) Tout travail impliquant une exposition à ces pesticides. 8× Maladies causées par la nitroglycérine ou d'autres esters de l'acide nitrique Tout travail impliquant une exposition à ces substances. 9× Maladies causées par le cyanure d'hydrogène ou ses dérivés toxiques Tout travail impliquant une exposition à ces substances. 2- Maladies Infectieuses: 1× Hépatite virale Tout travail impliquant des contacts avec des humains, des produits humains ou autres substances contaminées. 2× Dermatophytoses d'origine animale Tout travail impliquant des contacts avec des animaux ou avec des endroits où habitent des animaux. 3× Tuberculose Tout travail comportant un risque particulier de contamination avec des humains, animaux contaminés, produits humains ou animaux, ou autres substances contaminées. 4× Verrues multiples aux mains Tout travail d'abattoir impliquant la manipulation d'animaux ou produits d'animaux en milieu humide (macération). 3- Dermatoses: 1× Dermatoses causées par le ciment Tout travail impliquant des contacts avec le ciment ou l'exposition à la poussière de ciment. 2× Dermatoses causées par des solvants Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation de solvants. 3× Dermatoses causées par des détergents Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation de détergents. 4× Dermatoses causées par des huiles ou des graisses Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation d'huiles ou de graisses. 5× a) Télangiectasies a) Tout travail exécuté dans une aluminerie, impliquant des expositions repétées à l'atmosphère des salles de cuves. b) Affections cutanées causées par les goudrons b) Tout travail impliquant une exposition aux goudrons. 6× Dermatoses causées par le chrome Tout travail impliquant des contacts avec le chrome et ses composés. 7× Dermatoses causées par action mécanique Tout travail impliquant des frictions ou de la macération. 8× Dermatoses causées par action chimique Tout travail impliquant des contacts avec des acides ou des bases. 4- Pneumoconiose: 1× Byssinose Tout travail impliquant une exposition à la poussière de coton, de lin, de chanvre ou de sisal. 2× Sidérose Tout travail impliquant une exposition aux fumées ferreuses. 3× Talcose Tout travail impliquant une exposition à la poussière de talc. 4× Bronchopneumopathies causées par les poussières de métaux durs Tout travail impliquant une exposition aux métaux durs. 5- Maladies provoquées par des agents physiques: 1× Lésions musculo-squelettiques secondaires à des mouvements répétés ou des pressions répétées et se manifestant par des signes objectifs Tout travail impliquant des répetitions de mouvements ou de pressions sur des périodes de temps prolongées. 2× Maladies causées par les vibrations (affections des muscles, des tendons, des os, des articulations, des vaisseaux périphériques ou des nerfs périphériques) Tout travail impliquant des vibrations. 3× Maladies causées par la chaleur Tout travail exécuté à haute température. 6- Irritations et allergies respiratoires: 1× Asthme professionnel causé par des agents sensibilisants ou irritants reconnus comme tels et inhérents au type de travail Tout travail impliquant une exposition à des substances irritantes pour les voies respiratoires ou à des allergènes. 2× Alvéolites allergiques extrinsèques causées par l'inhalation de poussières organiques Tout travail impliquant une exposition à des substances irritantes pour les voies respiratoires ou à des allergènes. [A-3R8#01, FIN]
R.R.Q., 1981, c. A-3, r. 8, Ann. 1.
R.R.Q., 1981, c. A-3, r. 8



