Maladies professionnelles, Règlement sur les, R.Q. c. A-3, r.8

Référence :Maladies professionnelles, Règlement sur les, R.Q. c. A-3, r.8
Loi habilitante : Accidents du travail, Loi sur les, L.R.Q. c. A-3

Remplacée le 1er juillet 2005

URL :http://www.canlii.org/qc/legis/regl/a-3r.8/20050809/tout.html
Version téléchargée par CanLII le 2005-08-09

Attention : Ce document est antérieur à la dernière mise à jour de cette collection. Il pourrait avoir été modifié ou omis depuis cette dernière mise à jour.

© Éditeur officiel du Québec
Ce document n'a pas de valeur officielle.


Incluant la Gazette officielle du 20 juillet 2005


c. A-3, r.8

Règlement sur les maladies professionnelles

Loi sur les accidents du travail
 (L.R.Q., c. A-3, a. 124, par. y)

1.   En plus des maladies professionnelles mentionnées à l'annexe D de la Loi sur les accidents du travail (L.R.Q., c. A-3), les maladies professionnelles énumérées à l'annexe 1 sont reconnues comme caractéristiques d'un travail ou reliées directement aux risques particuliers d'un travail.

R.R.Q., 1981, c. A-3, r. 8, a. 1.

ANNEXE  1

(a. 1)

[A-3R8#01,R.R.Q., 1981, 1-073 ]
 
 Maladie			Genre de travail
 1- Intoxications:			
 1×	Maladies causées par le monochloréthylène (chlorure de    vinyle) et ses composés toxiques		Tout travail impliquant une exposition à cette substance.
 2×	Maladies causées par le manganèse et ses composés toxiques		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au manganèse, à ses composés ou à d'autres substances contenant du manganèse.
 3×	Maladies causées par le béryllium et ses composés toxiques		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au béryllium, à ses composés ou à d'autres substances contenant du béryllium.
 4×	Maladies causées par le chlore et ses composés toxiques		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au chlore, à ses composés ou à d'autres substances contenant du chlore.
 5×	Maladies causées par le soufre et ses composés toxiques		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au soufre, à ses composés ou à d'autres substances contenant du soufre.
 6×	Maladies causées par le fluor et ses composés toxiques		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation ou autre forme d'exposition au fluor.
 7×	Maladies causées par les pesticides (organochlorés, organophosphorés, carbamates, bromule de méthyle, oxyde d'éthylène, acrylonitrile, sels de cuivre et autres...)		Tout travail impliquant une exposition à ces pesticides.
 8×	Maladies causées par la nitroglycérine ou d'autres esters de l'acide nitrique		Tout travail impliquant une exposition à ces substances.
 9×	Maladies causées par le cyanure d'hydrogène ou ses dérivés toxiques		Tout travail impliquant une exposition à ces substances.
 2- Maladies Infectieuses:			
 1×	Hépatite virale		Tout travail impliquant des contacts avec des humains, des produits humains ou autres substances contaminées.
 2×	Dermatophytoses d'origine animale		Tout travail impliquant des contacts avec des animaux ou avec des endroits où habitent des animaux.
 3×	Tuberculose		Tout travail comportant un risque particulier de contamination avec des humains, animaux contaminés, produits humains ou animaux, ou autres substances contaminées.
 4×	Verrues multiples aux mains		Tout travail d'abattoir impliquant la manipulation d'animaux ou produits d'animaux en milieu humide (macération).
 3- Dermatoses:			
 1×	Dermatoses causées par le ciment		Tout travail impliquant des contacts avec le ciment ou l'exposition à la poussière de ciment.
 2×	Dermatoses causées par des solvants		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation de solvants.
 3×	Dermatoses causées par des détergents		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation de détergents.
 4×	Dermatoses causées par des huiles ou des graisses		Tout travail impliquant l'utilisation ou la manipulation d'huiles ou de graisses.
 5×	a) Télangiectasies		a) Tout travail exécuté dans une aluminerie, impliquant des expositions repétées à l'atmosphère des salles de cuves.
 	b) Affections cutanées causées par les goudrons		b) Tout travail impliquant une exposition aux goudrons.
 6×	Dermatoses causées par le chrome		Tout travail impliquant des contacts avec le chrome et ses composés.
 7×	Dermatoses causées par action mécanique		Tout travail impliquant des frictions ou de la macération.
 8×	Dermatoses causées par action chimique		Tout travail impliquant des contacts avec des acides ou des bases.
 4- Pneumoconiose:			
 1× 	Byssinose		Tout travail impliquant une exposition à la poussière de coton, de lin, de chanvre ou de sisal.
 2× 	Sidérose		Tout travail impliquant une exposition aux fumées ferreuses.
 3× 	Talcose		Tout travail impliquant une exposition à la poussière de talc.
 4× 	Bronchopneumopathies causées par les poussières de métaux durs		Tout travail impliquant une exposition aux métaux durs.
 5- Maladies provoquées par des agents physiques:			
 1× 	Lésions musculo-squelettiques secondaires à des mouvements répétés ou des pressions répétées et se manifestant par des signes objectifs		Tout travail impliquant des répetitions de mouvements ou de pressions sur des périodes de temps prolongées.
 2× 	Maladies causées par les vibrations (affections des muscles, des tendons, des os, des articulations, des vaisseaux périphériques ou des nerfs périphériques)		Tout travail impliquant des vibrations.
 3× 	Maladies causées par la chaleur		Tout travail exécuté à haute température.
 6- Irritations et allergies respiratoires:			
 1× 	Asthme professionnel causé par des agents sensibilisants ou irritants reconnus comme tels et inhérents au type de travail		Tout travail impliquant une exposition à des substances irritantes pour les voies respiratoires ou à des allergènes.
 2× 	Alvéolites allergiques extrinsèques causées par l'inhalation de poussières organiques		Tout travail impliquant une exposition à des substances irritantes pour les voies respiratoires ou à des allergènes.
 [A-3R8#01, FIN]

R.R.Q., 1981, c. A-3, r. 8, Ann. 1.


R.R.Q., 1981, c. A-3, r. 8