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Activités de formation obligatoire de certains podiatres pour l'administration et la prescription de certains médicaments à leurs patients, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.0.1
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Affaires du Bureau et les assemblées générales de l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.1.1
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Affaires du Bureau et les assemblées générales de l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.1
Remplacé, D. 283-93, 1993 G.O. 2, 2293; eff. 93-04-08; voir c. P-12, r. 1.1
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Assurance-responsabilité professionnelle des podiatres, Règlement sur l',
R.Q. c. P-12, r.2
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Cabinets et les effets des membres de l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.2.1
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Code de déontologie des podiatres,
R.Q. c. P-12, r.3
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Conditions et modalités de délivrance des permis en podiatrie, Règlement transitoire sur les,
R.Q. c. P-12, r.4
Abrogé, D. 427-2008, 2008 G.O. 2, 2004; eff. 08-05-22
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Dossiers d'un podiatre cessant d'exercer, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.5
Remplacé, Décision 02-12-12, 2003 G.O. 2, 1247; eff. 2003-03-13; voir P-12, r.2.1
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Médicaments qu'un podiatre peut utiliser dans l'exercice de sa profession ou qu'il peut administrer ou prescrire à ses patients, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.5.1
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Modalités d'élection au Bureau de l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.6
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Normes d'équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d'un permis par l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.6.01
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Normes d'identification des cas pathologiques de l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.6.1
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Normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un podiatre, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.6.2
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Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des membres de l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement sur la,
R.Q. c. P-12, r.7.1
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Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des podiatres, Règlement sur la,
R.Q. c. P-12, r.7
Remplacé, D. 1698-93, 1993 G.O. 2, 8878; eff. 94-01-06; voir c. P-12, r. 7.1
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Procédure du comité d'inspection professionnelle des podiatres, Règlement sur la,
R.Q. c. P-12, r.8
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Publicité des podiatres, Règlement sur la,
R.Q. c. P-12, r.9.1
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Publicité des podiatres, Règlement sur la,
R.Q. c. P-12, r.9
Remplacé, D. 97-86, 1986 G.O. 2, 523; eff. 86-03-05; voir c. P-12, r. 9.1
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Stages de perfectionnement des podiatres, Règlement sur les,
R.Q. c. P-12, r.10
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Tenue des dossiers et des bureaux d'affaires des podiatres, Règlement sur la,
R.Q. c. P-12, r.11
Remplacé, Décision 02-12-12, 2003 G.O. 2, 1247; eff. 2003-03-13; voir P-12, r.2.1
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Territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l'Ordre des podiatres du Québec, Règlement divisant le,
R.Q. c. P-12, r.12
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