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Optométrie, Loi sur l', L.R.Q. c. O-7

Dernière mise à jour effectuée par CanLII le 2008-07-15

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Règlements associés (27)

Affaires de l'Ordre des optométristes du Québec, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.1
Assemblée générale et les élections au Bureau de l'Ordre des optométristes du Québec, Règlement sur l', R.Q. c. O-7, r.2
Assurance-responsabilité professionnelle des membres de l'Ordre des optométristes du Québec, Règlement sur l', R.Q. c. O-7, r.2.01
Code de déontologie des optométristes, R.Q. c. O-7, r.2.2
Code de déontologie des optométristes, R.Q. c. O-7, r.2.1

Implicitement remplacé, D. 643-91, 1991 G.O. 2, 2428; eff. 91-06-06; voir c. O-7, r. 2.2

Comité conjoint de la formation en optométrie, Règlement sur le, R.Q. c. O-7, r.3

Remplacé, D. 1041-97, 1997 G.O. 2, 5747; eff. 97-09-18; voir c. O-7, r. 3.1

Comité de la formation des optométristes, Règlement sur le, R.Q. c. O-7, r.3.1
Dossiers d'un optométriste cessant d'exercer, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.4
Formation continue obligatoire des membres de l'Ordre des optométristes du Québec, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.4.01
Forme et le contenu des ordonnances faites par un optométriste, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.4.1.1

Remplacé, Décision, 2001-08-22, 2001 G.O. 2, 6239; eff. 2001-09-27; voir c. O-7, r. 4.4

Forme et le contenu des ordonnances faites par un optométriste, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.4.1

Implicitement remplacé, Décision, 96-05-02, 1996 G.O. 2, 2958; eff. 96-06-06; voir c. O-7, r. 4.1.1

Médicaments qu'un optométriste peut administrer et prescrire pour des fins thérapeutiques et sur les soins oculaires qu'il peut dispenser, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.4.2.01
Médicaments qu'un optométriste peut administrer, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.4.2
Normes d'équivalence aux fins de la délivrance d'un permis de l'Ordre des optométristes du Québec, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.4.2.1
Normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer des médicaments, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.4.3
Normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments pour des fins thérapeutiques et à dispenser des soins oculaires, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.4.3.1
Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des membres de l'Ordre des optométristes du Québec, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.5.1
Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des optométristes, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.5

Remplacé, D. 1364-94, 1994 G.O. 2, 5774; eff. 94-10-13; voir c. O-7, r. 5.1

Procédure du comité d'inspection professionnelle des optométristes, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.6
Publicité des optométristes, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.6.1

Remplacé, D. 1072-95, 1995 G.O. 2, 3867; eff. 95-09-07; voir c. O-7, r. 2.2

Règles sur l'admission à l'exercice, la publicité, la déontologie et la localisation du bureau d'un optométriste, Règlement prévoyant certaines, R.Q. c. O-7, r.7
Stages de perfectionnement des optométristes, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.8

Remplacé, Décision, 95-03-29, 1995 G.O. 2, 1834; eff. 95-05-11; voir c. O-7, r. 8.01

Stages et les cours de perfectionnement des optométristes, Règlement sur les, R.Q. c. O-7, r.8.01
Tenue des bureaux des optométristes, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.8.1
Tenue du dossier optométrique, Règlement sur la, R.Q. c. O-7, r.9
Territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l'Ordre des optométristes du Québec, Règlement divisant le, R.Q. c. O-7, r.10
Verbales ou écrites d'un optométriste, Règlement sur les ordonnances, R.Q. c. O-7, r.4.4