|
Actes professionnels qui, suivant les conditions et modalités qui y sont déterminées, peuvent être posés par des personnes autres que des médecins, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.0.1
|
|
Actes visés à l'article 31 de la Loi médicale qui peuvent être posés par des classes de personnes autres que des médecins, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.1.1
Remplacé, D. 769-2004, 2004 G.O. 2, 3847; eff. 2004-09-09; voir M-9, r. 1.2
|
|
Actes visés à l'article 31 de la Loi médicale qui peuvent être posés par des classes de personnes autres que des médecins, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.1
Remplacé, Décision, 81-09-18, 1982 G.O. 2, 21; Suppl 871; eev 82-01-06; eff. 80-06-11; voir c. M-9, r. 1.1
|
|
Activités professionnelles pouvant être exercées par un adjoint du médecin des Forces canadiennes, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.1.1.1
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Activités visées à l'article 31 de la Loi médicale qui peuvent être exercées par des classes de personnes autres que des médecins, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.1.3
|
|
Activités visées à l'article 31 de la Loi médicale qui peuvent être exercées par des classes de personnes autres que des médecins, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.1.2
Remplacé, D. 996-2005, 2005 G.O. 2, 6367; eff. 2005-11-24; voir M-9, r. 1.3.
|
|
Administration et la régie interne du Collège des médecins du Québec, Règlement sur l',
R.Q. c. M-9, r.1.4
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|
Affaires du Bureau et du comité administratif ainsi que les assemblées générales du Collège des médecins du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.2
Remplacé, Décision, 06-11-14, 2006 G.O. 2, 5323; eff. 06-12-14; voir c. M-9, r. 1.4.
|
|
Assurance-responsabilité professionnelle [des médecins], Règlement concernant l',
R.Q. c. M-9, r.3.1
|
|
Assurance-responsabilité professionnelle des médecins, Règlement sur l',
R.Q. c. M-9, r.3
Remplacé, Décision, 82-06-16, 1982 G.O. 2, 2723; eev 82-08-04; eff. 81-10-28; voir c. M-9, r. 3.1
|
|
Causes, conditions et formalités de délivrance et de révocation de l'immatriculation en médecine, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.3.2
|
|
Code de déontologie des médecins,
R.Q. c. M-9, r.4.1
|
|
Code de déontologie des médecins,
R.Q. c. M-9, r.4
Remplacé, D. 1213-2002, 2002 G.O. 2, 7354; eff. 2002-11-07; voir c. M-9, r. 4.1
|
|
Comité conjoint de la formation en médecine, Règlement sur le,
R.Q. c. M-9, r.5
|
|
Comité d'inspection professionnelle de l'Ordre professionnel des médecins du Québec, Règlement sur le,
R.Q. c. M-9, r.5.1
Remplacé, Décision, 2003-12-18, 2004 G.O. 2, 135; eff. 2004-01-29; voir c. M-9, r.5.2
|
|
Comité d'inspection professionnelle du Collège des médecins du Québec, Règlement sur le,
R.Q. c. M-9, r.5.2
|
|
Conditions et formalités de révocation de l'immatriculation en médecine, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.6
Remplacé, D. 1084-2003, 2003 G.O. 2, 4831; eff. 2003-11-13; voir c. M-9, r. 3.2
|
|
Conditions et modalités additionnelles de délivrance des permis du Collège des médecins du Québec et fixant des normes d'équivalence de certaines de ces conditions et modalités, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.6.1
Remplacé, D. 339-2006, 2006 G.O. 2, 1911; eff. 2006-05-25; voir M-9, r. 7.2.
|
|
Conditions et modalités de délivrance des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec, Règlement sur certaines,
R.Q. c. M-9, r.7
Remplacé, D. 144-2000, 2000 G.O. 2, 1190; eff. 2000-03-09; voir M-9, r. 17.1
|
|
Conditions et modalités de délivrance des permis de l'Ordre professionnel des médecins du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.7.1
Remplacé, D. 143-2000, 2000 G.O. 2, 1182; eff. 2000-03-09; voir c. M-9, r. 6.1
|
|
Conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.7.2
|
|
Dossiers d'un médecin cessant d'exercer, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.8
Remplacé, Décision, 2002-12-12, 2002 G.O. 2, 8733; eff. 2003-01-11; voir c. M-9, r. 8.01
|
|
Effets, les cabinets de consultation et autres bureaux des médecins, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.8.01
Remplacé, Décision 2005-02-23, 2005 G.O. 2, 895; eff. 2005-03-24; voir M-9, r. 19.1
|
|
Exercice de l'acupuncture par des personnes autres que des médecins, Règlement sur l',
R.Q. c. M-9, r.8.1
|
|
Exercice de la profession médicale en société, Règlement sur l',
R.Q. c. M-9, r.8.1.01
|
|
Fonds d'indemnisation du Collège des médecins du Québec, Règlement sur le,
R.Q. c. M-9, r.8.1.1
|
|
Formation des médecins qui désirent exercer l'acupuncture, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.8.3
|
|
Formation des médecins qui désirent exercer l'acupuncture, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.8.2
Remplacé implicitement, D. 549-92, 1992 G.O. 2, 3091; eff. 92-05-14; voir c. M-9, r. 8.3
|
|
Modalités d'élection au Bureau du Collège des médecins du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.9
|
|
Normes d'équivalence des diplômes aux fins de la délivrance d'un permis ou d'un certificat de spécialiste par le Collège des médecins du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.9.01
Remplacé, D. 339-2006, 2006 G.O. 2, 1911; eff. 2006-05-25; voir M-9, r. 7.2.
|
|
Normes d'équivalence des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement situés hors du Québec aux fins de la délivrance d'un permis, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.9.1
Remplacé, D. 142-2000, 2000 G.O. 2, 1179; eff. 2000-03-09; voir c. M-9, r. 9.01
|
|
Normes permettant de reconnaître, aux fins de la délivrance d'un certificat de spécialiste, l'équivalence de la formation d'une personne qui ne détient pas un diplôme normalement exigé à cette fin, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.10
Remplacé, D. 144-2000, 2000 G.O. 2, 1190; eff. 2000-03-09; voir M-9, r. 17.1
|
|
Normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un médecin, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.11.1
Remplacé, Décision, 2005-02-23, 2005 G.O. 2, 902; eff. 2005-03-24; voir M-9, r. 11.2
|
|
Normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un médecin, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.11
Remplacé, Décision, 98-09-10, 1998 G.O. 2, 5399; eff. 98-10-15; voir c. M-9, r. 11.1
|
|
Normes relatives aux ordonnances faites par un médecin, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.11.2
|
|
Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des médecins, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.12.2
|
|
Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des médecins, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.12.1
Remplacé, D. 558-2004, 2004 G.O. 2, 2746 ; eff. 2004-07-08 ; voir c. M-9, r. 12.2
|
|
Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des médecins, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.12
Remplacé, D. 1322-96, 1996 G.O. 2, 5945; eff. 96-11-14; voir c. M-9, r. 12.1
|
|
Procédure du comité d'inspection professionnelle des médecins, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.13
|
|
Publicité permise à un médecin, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.14
Abrogé, D. 54-94, 1994 G.O. 2, 826; eff. 94-02-17
|
|
Redevances dues par le candidat à l'exercice de la profession médicale, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.15
Abrogé par résolution adoptée par le Bureau de la Corporation professionnelle des médecins du Québec le 18 janvier 1984. (L.Q., 1983, c. 54, a. 120)
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|
Redevances dues par les candidats à l'obtention d'un certificat de spécialiste de la Corporation professionnelle des médecins du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.16
Abrogé par résolution adoptée par le Bureau de la Corporation professionnelle des médecins du Québec le 18 janvier 1984. (L.Q., 1983, c. 54, a. 120)
|
|
Sages-femmes, les examens d'admission à l'exercice de la médecine, les licences provinciale et fédérale et les requêtes au Bureau de l'Ordre professionnel des médecins du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.17
|
|
Spécialités au sein de la profession médicale, sur les conditions et modalités additionnelles de délivrance des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec et fixant des normes d'équivalence de certaines de ces conditions et modalités, Règlement sur les,
R.Q. c. M-9, r.17.1
Remplacé, D. 339-2006, 2006 G.O. 2, 1911; eff. 2006-05-25; voir M-9, r. 7.2.
|
|
Stage de perfectionnement et la limitation du droit d'exercice d'un médecin, Règlement sur le,
R.Q. c. M-9, r.18
Remplacé, D. 548-92, 1992 G.O. 2, 3090; eff. 92-05-14; voir c. M-9, r. 18.1
|
|
Stage et le cours de perfectionnement pouvant être imposés aux médecins, Règlement sur le,
R.Q. c. M-9, r.18.2
|
|
Stage et le cours de perfectionnement pouvant être imposés aux médecins, Règlement sur le,
R.Q. c. M-9, r.18.1
Remplacé, Décision, 2002-12-12, 2002 G.O. 2, 8741; eff. 2003-01-11; voir c. M-9, r. 18.2
|
|
Tenue des dossiers d'un médecin, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.19
Remplacé, Décision 02-12-12, 2002 G.O. 2, 8733; eff. 2003-01-11; voir M-9, r. 8.01
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|
Tenue des dossiers, des cabinets ou bureaux des médecins ainsi que des autres effets, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.19.1
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Tenue du cabinet de consultation d'un médecin, Règlement sur la,
R.Q. c. M-9, r.20
Remplacé, Décision 02-12-12, 2002 G.O. 2, 8733; eff. 2003-01-11; voir M-9, r. 8.01
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Territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l'Ordre professionnel des médecins du Québec, Règlement divisant le,
R.Q. c. M-9, r.21
Remplacé, Décision, 96-03-07, 1996 G.O. 2, 2142; eff. 96-04-18; voir c. M-9, r. 22
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|
Territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau du Collège des médecins du Québec, Règlement divisant le,
R.Q. c. M-9, r.22
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