|
Affaires du Bureau et les assemblées générales de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.1
Remplacé, D. 1427-92, 1992 G.O. 2, 6182; eff. 92-10-29; voir c. I-9, r. 1.1
|
|
Affaires du Bureau, le comité administratif et les assemblées générales de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.1.1
|
|
Assurance-responsabilité professionnelle des membres de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur l',
R.Q. c. I-9, r.1.1.1
|
|
Caisse de retraite des ingénieurs, Règlement sur la,
R.Q. c. I-9, r.2
Abrogé implicitement
|
|
Cessation d'exercice d'un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur la,
R.Q. c. I-9, r.2.1
|
|
Code de déontologie des ingénieurs,
R.Q. c. I-9, r.3
|
|
Conditions et modalités de délivrance des permis de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les autres,
R.Q. c. I-9, r.1.3
|
|
Conditions et modalités de délivrance des permis de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les autres,
R.Q. c. I-9, r.1.2
Remplacé, D. 1510-01, 2001 G.O. 2, 8761; eff. 02-03-27; voir c. I-9, r. 1.3
|
|
Dossiers d'un ingénieur cessant d'exercer, Règlement concernant les,
R.Q. c. I-9, r.4
Remplacé, D. 53-94, 1994 G.O. 2, 824; eff. 94-02-17; voir c. I-9, r. 2.1
|
|
Élections au Bureau de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.4.2
|
|
Élections au Bureau de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.4.1
Remplacé, Décision 08-02-15, 2008 G.O. 2, 1038; eff. 08-03-27; voir c. I-9, r. 4.2.
|
|
Fonds de secours de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur le,
R.Q. c. I-9, r.5
Abrogé, D. 1017-86, 1986 G.O. 2, 3212; eff. 86-08-09
|
|
Membres et autres conditions d'inscription au tableau de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.6
|
|
Modalités d'élection au Bureau de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.7
Remplacé, D. 1552-91, 1991 G.O. 2, 6534; eff. 91-12-12; voir c. I-9, r. 4.1
|
|
Normes d'équivalence de diplôme et de formation pour la délivrance d'un permis de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.7.2
|
|
Normes d'équivalence de diplôme pour la délivrance d'un permis de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.7.1
Remplacé, D. 381-2002, 2002 G.O. 2, 2617; eff. 2002-04-25; voir c. I-9, r. 7.2
|
|
Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des ingénieurs, Règlement sur la,
R.Q. c. I-9, r.8
|
|
Procédure du comité d'inspection professionnelle des ingénieurs, Règlement sur la,
R.Q. c. I-9, r.9
Remplacé, D. 1054-91, 1991 G.O. 2, 4608; eff. 91-08-29; voir c. I-9, r. 3.1
|
|
Publicité des ingénieurs, Règlement sur la,
R.Q. c. I-9, r.10
Abrogé, D. 920-2002, 2002 G.O. 2, 5966; eff. 2002-09-19
|
|
Réglement sur le comité d'inspection professionnelle de l'Ordre des ingénieurs du Québec,
R.Q. c. I-9, r.3.1
|
|
Sections régionales de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.11
Abrogé implicitement
|
|
Stages de perfectionnement des ingénieurs, Règlement sur les,
R.Q. c. I-9, r.12
|
|
Tarif d'honoraires des ingénieurs,
R.Q. c. I-9, r.13
|
|
Tenue des dossiers et des cabinets de consultation des ingénieurs, Règlement sur la,
R.Q. c. I-9, r.14
|
|
Territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement divisant le,
R.Q. c. I-9, r.15.1
|
|
Territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement divisant le,
R.Q. c. I-9, r.15
Remplacé, Décision, 95-12-19, 1996 G.O. 2, 364; eff. 96-02-01; voir c. I-9, r. 15.1
|
|
Usage du titre d'ingénieur par les nouveaux membres de l'Ordre des ingénieurs du Québec, Règlement sur l',
R.Q. c. I-9, r.16
Remplacé, D. 287-94, 1994 G.O. 2, 1437; eff. 94-03-24; voir c. I-9, r. 1.2
|
