|
Admission, l'inscription des élèves et la fréquentation scolaire, Règlement sur l',
R.Q. c. I-14, r.1
Remplacé, D. 73-90, 1990 G.O. 2, 569 et D. 74-90, 1990 G.O. 2, 575; eff. 90-07-01; voir c. I-13.3, r. 3 et c. I-13.3, r. 4
|
|
Calendrier scolaire des élèves de la classe maternelle et des niveaux primaire et secondaire, Règlement sur le,
R.Q. c. I-14, r.2
Remplacé, D. 73-90, 1990 G.O. 2, 569 et D. 74-90, 1990 G.O. 2, 575; eff. 90-07-01; voir c. I-13.3, r. 3 et c. I-13.3, r. 4
|
|
Comités d'école et les comités de parents, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.3
Abrogé, D. 168-97, 1997 G.O. 2, 1131; eff. 97-03-13
|
|
Comités régionaux et le comité central de parents de toute commission scolaire de l'île de Montréal qui établit des régions administratives ou des districts, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.4
Abrogé, D. 168-97, 1997 G.O. 2, 1131; eff. 97-03-13
|
|
Conditions d'emploi des administrateurs des commissions scolaires pour catholiques, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.4.1
|
|
Conditions d'emploi des directeurs d'école et des directeurs adjoints d'école des commissions scolaires pour catholiques, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.5.2
|
|
Conditions d'emploi des directeurs généraux et des directeurs généraux adjoints des commissions scolaires et des commissions scolaires régionales pour catholiques, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.5.1
Remplacé, D. 1326-84, 1984 G.O. 2, 2584; eff. 84-07-07; voir c. I-14, r. 5.3
|
|
Conditions d'emploi des directeurs généraux et des directeurs généraux adjoints des commissions scolaires et des commissions scolaires régionales pour catholiques, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.5
Remplacé, D. 874-82, 1982 G.O. 2, 1859; Suppl 816; eff. 82-05-05; voir c. I-14, r. 5.1
|
|
Conditions d'emploi des directeurs généraux et des directeurs généraux adjoints des commissions scolaires pour catholiques, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.5.3
|
|
Conditions d'emploi du personnel de cadre et de gérance des commissions scolaires et des commissions scolaires régionales pour catholiques, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.6
Remplacé, D. 1325-84, 1984 G.O. 2, 2535; eff. 84-07-07; voir c. I-14, r. 4.1; ce décret ayant été remplacé par D. 1327-84, 1984 G.O. 2, 2607; eff. 84-07-07; voir c. I-14, r. 5.2
|
|
Définissant ce qui constitue une fonction pédagogique ou éducative aux fins de la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuit et naskapis, Règlement,
R.Q. c. I-14, r.9
|
|
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 12 de la Loi sur l'instruction publique, Règlement sur une,
R.Q. c. I-14, r.7
Remplacé, D. 1589-89, 1989 G.O. 2, 5495; eff. 89-11-01; voir c. M-15, r. 0.2
|
|
Délégations de pouvoirs, Règlement relatif à certaines,
R.Q. c. I-14, r.2.3
Remplacé, D. 1208-89, 1989 G.O. 2, 4471; eff. 89-08-09; voir c. M-15, r. 0.1
|
|
Délégations de pouvoirs, Règlement relatif à certaines,
R.Q. c. I-14, r.2.2
Remplacé, D. 864-88, 1988 G.O. 2, 3455; eff. 88-07-16; voir c. I-14, r. 2.3
|
|
Délégations de pouvoirs, Règlement sur certaines,
R.Q. c. I-14, r.2.1
Remplacé, D. 2176-85, 1985 G.O. 2, 6357; eff. 85-11-23; voir c. I-14, r. 2.2
|
|
Ententes prévues par l'article 450 de la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuit et naskapis, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.8
|
|
Normes et modalités de transfert et d'intégration au 1 er juillet 1989 du personnel hors cadre, de cadre, de gérance et de direction des écoles des commissions scolaires pour catholiques, Règlement sur les,
R.Q. c. I-14, r.9.1
|
|
Permission accordée par le ministre de l'Éducation d'engager certains enseignants, Règlement sur la,
R.Q. c. I-14, r.10
|
|
Procédure d'élection des commissaires à la Commission scolaire crie, Règlement sur la,
R.Q. c. I-14, r.11.1
|
|
Procédure d'élection des commissaires à la Commission scolaire crie, Règlement sur la,
R.Q. c. I-14, r.11
Remplacé, D. 722-85, 1985 G.O. 2, 2389; eff. 85-04-17; voir c. I-14, r. 11.1
|
|
Rémunération du personnel préposé aux tâches relatives aux examens, guides et autres instruments d'évaluation du ministre de l'Éducation et sur le remboursement de certains de leurs frais, Décret sur la,
R.Q. c. I-14, r.12
|
|
Rémunération du président du comité exécutif et des autres commissaires de la commission scolaire Kativik, Règlement sur la,
R.Q. c. I-14, r.12.1
|
|
Rémunération du président et des autres commissaires de la Commission scolaire crie, Règlement sur la,
R.Q. c. I-14, r.12.2
|
|
Rémunération et les autres avantages qu'une commission scolaire peut accorder à ses commissaires, Règlement sur la,
R.Q. c. I-14, r.13
Remplacé, D. 582-87, 1987 G.O. 2, 2779.
|
|
Transport scolaire, Règlement sur le,
R.Q. c. I-14, r.14
|
