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Appareils sous pression, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.0.1
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Avis de licenciement collectif, Règlement sur l',
R.Q. c. F-5, r.1
Abrogé, D. 638-2003; 2003 G.O. 2, 2774
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Certificats de compétence en matière de gaz, Ordonnance sur les,
R.Q. c. F-5, r.1.1
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Certificats de qualification et sur l'apprentissage en matière d'électricité, de tuyauterie et de mécanique de systèmes de déplacement mécanisé dans les secteurs autres que celui de la construction, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.1.2
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Certificats de qualification et sur l'apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d'appareils sous pression, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.1.3
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Comités consultatifs régionaux, Règlement général sur les,
R.Q. c. F-5, r.2
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Conditions de travail des cadres des commissions de formation professionnelle de la main-d'oeuvre, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.2.01
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Conditions de travail des cadres intermédiaires et assimilés et du personnel non syndicable des commissions de formation professionnelle de la main-d'oeuvre, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.2.1
Remplacé, D. 689-90, 1990 G.O. 2, 2034; eff. 90-05-16; voir c. F-5, r. 2.3
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Conditions de travail des cadres supérieurs des commissions de formation professionnelle de la main-d'oeuvre, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.2.2
Remplacé, D. 1300-89, 1989 G.O. 2, 4823; eff. 89-08-09; voir c. F-5, r. 2.01
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Conditions de travail du personnel non syndicable des commissions de formation professionnelle de la main-d'oeuvre, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.2.3
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Formation et la qualification professionnelles de la main-d'oeuvre de l'industrie de la construction, Règlement sur la,
R.Q. c. F-5, r.3
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Formation et la qualification professionnelles de la main-d'oeuvre s'appliquant aux métiers d'électricien, de tuyauteur, de mécanicien d'ascenseur et d'opérateur de machines électriques dans les secteurs autres que celui de la construction, Règlement sur la,
R.Q. c. F-5, r.4
Remplacé, D. 279-2006, 2006 G.O. 2, 1538; eff. 2008-01-01; voir F-5, r. 1.2
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Gaz et la sécurité publique, Règlement sur le,
R.Q. c. F-5, r.4.01
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Mécaniciens de machines fixes, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.4.02
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Règles de pratique du Conseil d'arbitrage, Règlement sur les,
R.Q. c. F-5, r.4.1
Remplacé implicitement par L.Q., 1998, c. 46 a. 135 par. 2
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Révision des traitements des cadres supérieurs des commissions de formation professionnelle de la main-d'oeuvre, Règlement concernant la,
R.Q. c. F-5, r.5
Remplacé, D. 1463-86, 1986 G.O. 2, 4152; eff. 86-09-24; voir c. F-5, r.2.2
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