|
Barèmes et les limites de l'aide financière accordée au moyen de bourses par le Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.001
|
|
Barèmes et les limites de l'aide financière accordée au moyen de subventions par le Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.01
|
|
Délégation de signature de certains documents du Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur la,
R.Q. c. D-9.1, r.0.02.2
|
|
Délégation de signature de certains documents du Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur la,
R.Q. c. D-9.1, r.0.02.1
Remplacé, Décision, 96-01-12, 1996 G.O. 2, 725; eff. 96-02-03; voir c. D-9.1, r. 0.02.2
|
|
Délégation de signature de certains documents du Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur la,
R.Q. c. D-9.1, r.0.02
Remplacé, Décision, 90-03-30, 1990 G.O. 2, 1124; eff. 90-04-28; voir c. D-9.1, r. 0.02.1
|
|
Effectifs du Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.04
|
|
Effectifs du Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.03
Remplacé, C.T. 171303, 1989 G.O. 2, 4129; eff. 89-08-02; voir c. D-9.1, r. 0.04
|
|
Effectifs, normes, barèmes, avantages sociaux et autres conditions de travail du personnel cadre et du personnel non syndiqué du fonds FCAR, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.05
|
|
Effectifs, normes, barèmes, avantages sociaux et autres conditions de travail du personnel de la Fondation pour le développement de la science et de la technologie, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.1
|
|
Effectifs, normes, barèmes, avantages sociaux et autres conditions de travail du personnel du Fonds de la recherche en santé du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.1.1
|
|
Frais de déplacement et l'allocation de présence des membres du conseil d'administration et des comités d'évaluation du Fonds de la recherche en santé du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. D-9.1, r.0.2
|
|
Remboursement des frais de déplacement et de la perte de salaire des membres du conseil d'administration et des comités d'appréciation du Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur le,
R.Q. c. D-9.1, r.0.2.2
|
|
Remboursement des frais de déplacement et l'allocation de présence des membres du conseil d'administration et des comités d'appréciation du Fonds pour la formation de chercheurs et l'aide à la recherche, Règlement sur le,
R.Q. c. D-9.1, r.0.2.1
Remplacé, D. 223-87, 1987 G.O. 2, 1472; eff. 87-02-11; voir c. D-9.1, r. 0.2.2
|
|
Signature de certains actes, documents ou écrits du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Science et de la Technologie, Règlement sur la,
R.Q. c. D-9.1, r.0.3
Remplacé, D. 864-86, 1986 G.O. 2, 2149; eff. 86-07-19; voir c. M-15.1.1, r. 1
|
|
Signature de certains documents du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science, Règlement sur la,
R.Q. c. D-9.1, r.1
|
