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Activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des chiropraticiens, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.0.1
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Affaires du Bureau et les assemblées générales de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.1
Remplacé, Décision, 95-03-02, 1995 G.O. 2, 1310; eff. 95-04-06; voir c. C-16, r. 1.01
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Affaires du Bureau, le comité administratif et les assemblées générales de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.1.01
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Assurance-responsabilité professionnelle de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur l',
R.Q. c. C-16, r.1.1
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Code de déontologie des chiropraticiens,
R.Q. c. C-16, r.2
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Comité d'inspection professionnelle de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur le,
R.Q. c. C-16, r.2.1
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Dossiers d'un chiropraticien cessant d'exercer, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.3
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Examen professionnel de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur l',
R.Q. c. C-16, r.3.1
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Modalités d'élection au Bureau de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.4
Remplacé, D. 783-82, 1982 G.O. 2, 1587; Suppl 164; eff. 82-04-21; voir c. C-16, r. 4.1
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Modalités d'élection du président et des administrateurs de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.4.1
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Normes d'équivalence pour la délivrance d'un permis de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.5.1
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Normes d'équivalence pour la délivrance d'un permis de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.5
Remplacé, Décision, 81-09-22, 1982 G.O., 2, 236; Suppl 171; eev 82-01-27; eff. 81-02-11; voir c. C-16, r. 5.1
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Normes de délivrance et de détention des permis de radiologie, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.5.1.1
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Normes relatives aux permis habilitant les chiropraticiens à faire de la radiologie, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.5.3
Remplacé, D. 1210-87, 1987 G.O. 2, 5429; eff. 87-09-10; voir c. C-16, r. 5.1.1
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Normes relatives aux permis habilitant les chiropraticiens à faire de la radiologie, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.5.2
Remplacé, D. 593-85, 1985 G.O. 2, 2013; eff. 85-04-10; voir C-16, r. 5.3
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Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des chiropraticiens, Règlement sur la,
R.Q. c. C-16, r.6
Remplacé, D. 770-93, 1993 G.O. 2, 3992; eff. 93-07-01; voir c. C-16, r. 6.1
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Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des membres de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur la,
R.Q. c. C-16, r.6.1
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Procédure du comité d'inspection professionnelle des chiropraticiens, Règlement sur la,
R.Q. c. C-16, r.7
Remplacé, D. 1359-94, 1994 G.O. 2, 5924; eff. 94-10-20; voir c. C-16, r. 2.1
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Publicité des chiropraticiens, Règlement sur la,
R.Q. c. C-16, r.8.1
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Publicité des chiropraticiens, Règlement sur la,
R.Q. c. C-16, r.8
Remplacé, D. 1533-83, 1983 G.O. 2, 3825; eff. 83-09-03; voir c. C-16, r. 8.1
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Stages de perfectionnement des chiropraticiens, Règlement sur les,
R.Q. c. C-16, r.9
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Tenue des dossiers et des cabinets de consultation de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement sur la,
R.Q. c. C-16, r.9.1
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Territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l'Ordre des chiropraticiens du Québec, Règlement divisant le,
R.Q. c. C-16, r.10
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