Codification des règlements du Manitoba

Dernière mise à jour effectuée par CanLII le 2008-08-18

16 titres commençant par V

Règlements

Lois habilitantes

«Vegetable Exempt Manufacturer Designation Order», Règl. du Man. 120/2002 Commercialisation des produits agricoles, Loi sur la, C.P.L.M. c. F47
«Vegetable Exemption Order Re RDO Foods Company and Minnesota Dehydrated Vegetables Inc.», Règl. du Man. 96/2000 Commercialisation des produits agricoles, Loi sur la, C.P.L.M. c. F47
«Vegetable Registration Order», Règl. du Man. 188/88 Commercialisation des produits agricoles, Loi sur la, C.P.L.M. c. F47
Valeurs mobilières, Règlement sur les, Règl. du Man. 491/88 R Valeurs mobilières, Loi sur les, C.P.L.M. c. S50
Véhicules à caractère non routier, Règlement sur les, Règl. du Man. 351/88 Véhicules à caractère non routier, Loi sur les, C.P.L.M. c. O31
Véhicules à caractère non routier, Règlement sur les, Règl. du Man. 44/2006 Véhicules à caractère non routier, Loi sur les, C.P.L.M. c. O31
Véhicules automobiles réparables, irréparables ou déclarés pertes totales, Règlement sur les, Règl. du Man. 216/97 Code de la route, C.P.L.M. c. H60
Véhicules automobiles réparables, irréparables ou déclarés pertes totales, Règlement sur les, Règl. du Man. 41/2006 Conducteurs et les véhicules, Loi sur les, C.P.L.M. c. D104
Vente de tabac marqué dans les réserves indiennes, Règlement sur la, Règl. du Man. 63/2006 Taxe sur le tabac, Loi de la, C.P.L.M. c. T80
Vente des fruits et légumes, Règlement sur la, Règl. du Man. 207/87 R Vente des fruits et légumes, Loi sur la, C.P.L.M. c. F180
Ventes pour taxes municipales, Règlement sur les, Règl. du Man. 189/98 Municipalités, Loi sur les, C.P.L.M. c. M225
Versement de subventions sur le Fonds d'aide à la production d'éthanol, Règlement sur le, Règl. du Man. 166/2007 Biocarburants, Loi sur les, C.P.L.M. c. B40
Versements spéciaux (régimes de retraite de la compagnie Tolko), Règlement sur les, Règl. du Man. 151/2007 Prestations de pension, Loi sur les, C.P.L.M. c. P32
Violence familiale et le harcèlement criminel, Règlement sur la, Règl. du Man. 117/99 Violence familiale et le harcèlement criminel, Loi sur la, C.P.L.M. c. D93
Visites de prévention, Règlement sur les, Règl. du Man. 73/2007 Prévention des incendies et les interventions d'urgence, Loi sur la, C.P.L.M. c. F80
Vitesse maximale, Ordonnance prescrivant la, Règl. du Man. 54/89 Code de la route, C.P.L.M. c. H60