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Code de la route, C.P.L.M. c. H60

Dernière mise à jour effectuée par CanLII le 2008-07-15

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Règlements associés (55)

«Bills of Lading and Rules of Carriage Regulation», Règl. du Man. 182/91
«Commodities Transported by Armoured Car Designation Order», Règl. du Man. 84/89
«Designated Commodities Order», Règl. du Man. 16/89
«Highway Speed Regulation», Règl. du Man. 204/92
«Milk Designation Order», Règl. du Man. 81/89
«Motor Carrier Safety Fitness Requirements Regulation», Règl. du Man. 168/2003
«Motor Transport Board Exemption of Operators of Vehicles Used for the Transportation of Members of Indian Bands Order», Règl. du Man. 251/89
«Motor Transport Board Exemption of Public Service Vehicles and Commercial Trucks Order», Règl. du Man. 79/89
«Private and Intercorporate Transport Regulation», Règl. du Man. 151/87
«Public Service Vehicle Exemption for Transportation of Handicapped Persons for the Department of Family Services Order», Règl. du Man. 152/89
«Public Service Vehicle Exemption for Transportation of Mobility Disadvantaged Persons Order», Règl. du Man. 270/89
«Tariff of Tolls for Transportation of Passengers by Inter-Municipal Liveries Regulation», Règl. du Man. 46/2001
«Tariff of Tolls for Transportation of Passengers by Scheduled Bus Services Regulation», Règl. du Man. 127/2001
«Traffic Control Device Order», Règl. du Man. 300/89
«Traffic Control Devices Order», Règl. du Man. 264/88
«Used Household Goods Regulation», Règl. du Man. 77/89
Abrogeant le Règlement concernant l'examen en vue de l'obtention du permis de conduire,, Règl. du Man. 50/2006
Aires de stationnement réservées aux handicapés physiques, Règlement sur les, Règl. du Man. 191/91
Arrimage des cargaisons, Règlement sur l', Règl. du Man. 37/2005
Bascules amovibles, Arrêté concernant les, Règl. du Man. 6/88
Confiscation de véhicules (infractions au Code de la route), Règlement sur la, Règl. du Man. 200/2002
Dispositifs d'immobilisation antivol approuvés, Règlement sur les, Règl. du Man. 167/2006
Dispositifs de sécurité pour enfants, Règlement sur les, Règl. du Man. 411/87 R
Droits exigibles pour la mise en fourrière des véhicules, Règlement sur les, Règl. du Man. 243/89
Droits exigibles pour les permis de surcharge admissible relatifs aux produits forestiers bruts, Règlement sur les, Règl. du Man. 234/92
Éclairage et le marquage du matériel agricole circulant sur la route, Règlement sur l', Règl. du Man. 149/97
Exemption du port de la ceinture de sécurité, Règlement sur l', Règl. du Man. 119/92
Exemption relative aux certificats d'exploitation de véhicules de transport public, Règlement sur l', Règl. du Man. 88/2006
Extraits des dossiers de conducteurs commerciaux, Règlement sur les, Règl. du Man. 109/2003
Frais à la charge des personnes qui s'adressent au comité d'étude des dossiers médicaux, Règlement sur les, Règl. du Man. 100/94
Frais à verser à la Commission du transport routier, Règlement concernant les, Règl. du Man. 284/88
Frais applicables aux permis, aux immatriculations et autres services, Règlement sur les, Règl. du Man. 42/2006
Heures de service des conducteurs, Règlement sur les, Règl. du Man. 72/2007
Inspection des véhicules utilitaires, Règlement sur l', Règl. du Man. 95/2008
Inspection des véhicules, Règlement sur l', Règl. du Man. 75/94
Inspection périodique et obligatoire des véhicules, Règlement sur l', Règl. du Man. 76/94
Instruments de mesure de vitesse, Règlement concernant les, Règl. du Man. 65/88
Marges de tolérance relatives au poids en charge de certains véhicules, Règlement sur les, Règl. du Man. 422/87 R
Normes et les exemptions relatives aux casques de protection, Règlement sur les, Règl. du Man. 167/2000
Paiement de droits à la Commission d'appel des suspensions de permis, Règlement sur le, Règl. du Man. 99/94
Permis de conduire, Règlement sur les, Règl. du Man. 180/2000
Pneus cloutés et le liquide pour freins, Règlement sur les, Règl. du Man. 220/88
Poids et dimensions des véhicules circulant sur les diverses catégories de routes, Règlement sur les, Règl. du Man. 575/88
Programme de verrouillage du système de démarrage, Règlement sur le, Règl. du Man. 195/2003
Règles de procédure de la Commission du transport routier, Règl. du Man. 150/88
Restrictions et les interdictions applicables aux ponts, Règlement sur les, Règl. du Man. 78/95
Restrictions et les interdictions applicables aux routes, Règlement sur les, Règl. du Man. 24/2006
Sacs gonflables pour véhicules, Règlement sur les, Règl. du Man. 47/2002
Saisie de véhicules (courses de rue), Règlement sur la, Règl. du Man. 144/2004
Saisie de véhicules (infractions liées à la prostitution), Règlement sur la, Règl. du Man. 31/99
Systèmes de saisie d'images, Règlement sur les, Règl. du Man. 220/2002
Teintage des glaces, Règlement sur le, Règl. du Man. 99/93
Test de sobriété sur place, Règlement sur le, Règl. du Man. 219/2004
Utilisation des routes par les aéronefs, Règlement sur l', Règl. du Man. 86/2004
Vitesse maximale, Ordonnance prescrivant la, Règl. du Man. 54/89